• 15 septembre 2003

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  Question écrite n° 24667 de M. Michel Lefait

  Rubrique : formation professionnelle

  Titre : ateliers de pédagogie personnalisée

  Réponse publiée le 1er décembre 2003
• 15 septembre 2003

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  Question écrite n° 24666 de M. Michel Lefait

  Rubrique : formation professionnelle

  Titre : FONGECIF

  Réponse publiée le 22 décembre 2003
• 15 septembre 2003

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  Question écrite n° 24585 de M. Michel Lefait

  Rubrique : emploi

  Titre : contrats emploi solidarité

  Réponse publiée le 31 août 2004
• 15 septembre 2003

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  Question écrite n° 24583 de M. Michel Lefait

  Rubrique : travail

  Titre : droit du travail

  Réponse publiée le 30 mars 2004
• 8 septembre 2003

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  Question écrite n° 24320 de M. Michel Lefait

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : frais d'appareillage

  Réponse publiée le 13 octobre 2003
• 8 septembre 2003

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  Question écrite n° 24319 de M. Michel Lefait

  Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

  Titre : professions libérales : revendications

  Réponse publiée le 3 novembre 2003
• 21 juillet 2003

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  Question écrite n° 22423 de M. Michel Lefait

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : permis de conduire

  Réponse publiée le 16 mars 2004
• 21 juillet 2003

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  Question écrite n° 22402 de M. Michel Lefait

  Rubrique : logement

  Titre : politique du logement

  Réponse publiée le 24 novembre 2003
• 21 juillet 2003

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  Question écrite n° 22401 de M. Michel Lefait

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : annuités liquidables

  Réponse publiée le 10 novembre 2003
• 14 juillet 2003

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  Question écrite n° 21733 de M. Michel Lefait

  Rubrique : emploi

  Titre : politique de l'emploi

  Réponse publiée le 24 février 2004