M. Michel Lefait

Socialiste, écologiste et républicain

Pas-de-Calais (8^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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27 janvier 2003

Question écrite n° 10787 de M. Michel Lefait

Rubrique : chasse et pêche

Titre : oiseaux

Réponse publiée le 3 mars 2003
27 janvier 2003

Question écrite n° 10786 de M. Michel Lefait

Rubrique : emploi

Titre : emplois jeunes

Réponse publiée le 24 mars 2003
27 janvier 2003

Question écrite n° 10754 de M. Michel Lefait

Rubrique : handicapés

Titre : allocation aux adultes handicapés

Réponse publiée le 21 avril 2003
20 janvier 2003

Question écrite n° 10370 de M. Michel Lefait

Rubrique : personnes âgées

Titre : allocation personnalisée d'autonomie

Réponse publiée le 30 mars 2004
23 décembre 2002

Question écrite n° 9345 de M. Michel Lefait

Rubrique : logement : aides et prêts

Titre : APL

Réponse publiée le 24 mars 2003
23 décembre 2002

Question écrite n° 9329 de M. Michel Lefait

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : économie : services extérieurs

Réponse publiée le 2 novembre 2004
23 décembre 2002

Question écrite n° 9024 de M. Michel Lefait

Rubrique : défense

Titre : armée

Réponse publiée le 10 mars 2003
9 décembre 2002

Question écrite n° 8100 de M. Michel Lefait

Rubrique : chômage : indemnisation

Titre : allocation équivalent retraite

Réponse publiée le 17 novembre 2003
9 décembre 2002

Question écrite n° 8045 de M. Michel Lefait

Rubrique : impôts locaux

Titre : taxe d'enlèvement des ordures ménagères

Réponse publiée le 31 mars 2003
9 décembre 2002

Question écrite n° 8044 de M. Michel Lefait

Rubrique : sécurité sociale

Titre : mutualité sociale agricole

Réponse publiée le 6 janvier 2003

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