• 9 décembre 2002

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  Question écrite n° 8008 de M. Michel Lefait

  Rubrique : assurances

  Titre : assurance vie

  Question sans réponse
• 2 décembre 2002

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  Question écrite n° 7830 de M. Michel Lefait

  Rubrique : logement

  Titre : ANAH

  Réponse publiée le 3 février 2003
• 2 décembre 2002

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  Question écrite n° 7519 de M. Michel Lefait

  Rubrique : retraites : régime agricole

  Titre : retraites complémentaires

  Réponse publiée le 10 mars 2003
• 2 décembre 2002

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  Question écrite n° 7518 de M. Michel Lefait

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : offices départementaux

  Réponse publiée le 27 janvier 2003
• 2 décembre 2002

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  Question écrite n° 7517 de M. Michel Lefait

  Rubrique : professions de santé

  Titre : vétérinaires

  Réponse publiée le 9 juin 2003
• 25 novembre 2002

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  Question écrite n° 7219 de M. Michel Lefait

  Rubrique : emploi

  Titre : jeunes

  Réponse publiée le 24 août 2004
• 25 novembre 2002

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  Question écrite n° 7210 de M. Michel Lefait

  Rubrique : handicapés

  Titre : politique à l'égard des handicapés

  Question sans réponse
• 25 novembre 2002

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  Question écrite n° 7194 de M. Michel Lefait

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : contractuels et vacataires

  Réponse publiée le 27 octobre 2003
• 25 novembre 2002

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  Question écrite n° 7162 de M. Michel Lefait

  Rubrique : famille

  Titre : veuvage

  Réponse publiée le 22 décembre 2003
• 18 novembre 2002

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  Question écrite n° 6913 de M. Michel Lefait

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : centres équestres

  Réponse publiée le 9 décembre 2002