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9 février 1998Rubrique : enseignementTitre : médecine scolaire et universitaireRéponse publiée le 2 mars 1998
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9 février 1998Rubrique : commerce extérieurTitre : exportationsRéponse publiée le 23 février 1998
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9 février 1998Rubrique : retraites : généralitésTitre : annuités liquidablesRéponse publiée le 3 août 1998
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9 février 1998Rubrique : sang et organes humainsTitre : établissements de transfusion sanguineRéponse publiée le 13 avril 1998
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2 février 1998Rubrique : anciens combattants et victimes de guerreTitre : carte du combattant volontaire de la RésistanceQuestion close sans réponse le 23 février 1998
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Question sans réponse
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Réponse publiée le 30 août 1999
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26 janvier 1998Rubrique : anciens combattants et victimes de guerreTitre : carte du combattant volontaire de la RésistanceRéponse publiée le 23 février 1998
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26 janvier 1998Rubrique : cérémonies publiques et fêtes légalesTitre : journée nationale de la RésistanceRéponse publiée le 23 février 1998
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21 janvier 1998Rubrique : communesTitre : aides de l'EtatRéponse publiée le 28 janvier 1998