• 17 novembre 1997

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  Question écrite n° 6411 de M. Michel Lefait

  Rubrique : retraites : régime agricole

  Titre : montant des pensions

  Réponse publiée le 12 janvier 1998
• 10 novembre 1997

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  Question écrite n° 6034 de M. Michel Lefait

  Rubrique : assurances

  Titre : assurance décès

  Réponse publiée le 30 novembre 1998
• 10 novembre 1997

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  Question écrite n° 6033 de M. Michel Lefait

  Rubrique : emploi

  Titre : insertion professionnelle

  Réponse publiée le 24 janvier 2000
• 10 novembre 1997

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  Question écrite n° 6032 de M. Michel Lefait

  Rubrique : emploi

  Titre : insertion professionnelle

  Réponse publiée le 9 mars 1998
• 10 novembre 1997

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  Question écrite n° 5923 de M. Michel Lefait

  Rubrique : famille

  Titre : veufs et veuves

  Réponse publiée le 6 avril 1998
• 3 novembre 1997

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  Question écrite n° 5696 de M. Michel Lefait

  Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

  Titre : médaille d'honneur du travail

  Réponse publiée le 19 janvier 1998
• 29 octobre 1997

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  Question au Gouvernement n° 117 de M. Michel Lefait

  Rubrique : prestations familiales

  Titre : aide à la scolarité

  Question posée en séance
• 27 octobre 1997

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  Question écrite n° 5405 de M. Michel Lefait

  Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

  Titre : médaille d'Afrique du Nord

  Réponse publiée le 1er décembre 1997
• 27 octobre 1997

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  Question écrite n° 5343 de M. Michel Lefait

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : retraite mutualiste du combattant

  Réponse publiée le 8 décembre 1997
• 27 octobre 1997

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  Question écrite n° 5342 de M. Michel Lefait

  Rubrique : enseignement secondaire : personnel

  Titre : enseignants

  Réponse publiée le 15 décembre 1997