M. Jean Leonetti

Les Républicains
Alpes-Maritimes (7e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)

Séance publique (archives)

  • (012e)
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    • 1. Recherche sur l’embryon et les cellules souches embryonnaires
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (011e)
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    • 1. Élection des conseillers de Paris (suite)
    • 2. Recherche sur l’embryon et les cellules souches embryonnaires
    • 3. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (003e)
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    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Consommation (vote solennel)
    • 3. Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur (projet de loi organique n° 1173) Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de représentant au Parlement européen (projet de loi n° 1174) (discussion générale commune)
    • 4. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (258e)
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    • 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
    • 2. Questions au Gouvernement
    • 3. Réforme du Conseil supérieur de la magistrature (n° 815) (vote solennel)
    • 4. Attributions du garde des sceaux et du ministère public en matière de politique pénale et d'action publique (n° 845) (vote solennel)
    • 5. Fiscalité écologique au coeur d'un développement soutenable (n° 908)
    • 6. Refondation de l'école de la République (n° 1093) (Deuxième lecture) (suite)
    • 7. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (231e)
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    • 1. Renforcement des droits des patients en fin de vie (n° 754)
    • 2. Égalité des droits et intégration des personnes en situation de handicap (n° 516)
    • 3. Ordre du jour de la prochaine séance.
  • (194e)
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    • 1. Recherche sur l'embryon et les cellules souches embryonnaires (n° 825) (suite)
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (154e)
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    • 1. Hommage au sergent-chef Harold Vormezeele
    • 2. Questions au Gouvernement
    • 3. Déclaration du Gouvernement sur le cadre financier pluriannuel 2014-2020 de l'Union européenne et débat sur cette déclaration
    • 4. Élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux, des délégués communautaires et modification du calendrier électoral (n° 701) (suite)
    • 5. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (049e)
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    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Communication de M. le président
    • 3. Projet de loi de finances pour 2013 Seconde partie (suite) (n° 235)
    • 4. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (004e)
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    • 1. Déclaration du Gouvernement, en application de l'article 50-1 de la Constitution, sur les nouvelles perspectives européennes et débat sur cette déclaration (suite)
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (007e)
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    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Prestation de serment d'un juge de la Cour de justice de la République
    • 3. Rappel au règlement
    • 4. Mobilisation du foncier public en faveur du logement (n° 200) (suite)
    • 5. Ordre du jour de la prochaine séance
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