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- 1. Recherche sur lâembryon et les cellules souches embryonnaires
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Projet de fermeture de l'usine Goodyear d'Amiens-Nord (n° 1018)
- 3. Consommation (suite) (n° 1156)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Souhaits de bienvenue à deux délégations étrangères
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Adaptation dans le domaine de la justice au droit de l'Union européenne et aux engagements internationaux de la France (n° 840)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Circonscription unique pour l'élection des représentants français au Parlement européen (n° 44)
- 2. Fait personnel
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Débat sur la politique européenne en matière d'emploi des jeunes
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Refondation de l'école de la République (n° 767) (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Refondation de l'école de la République (suite) (n° 767)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Hommage au sergent-chef Harold Vormezeele
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Déclaration du Gouvernement sur le cadre financier pluriannuel 2014-2020 de l'Union européenne et débat sur cette déclaration
- 4. Élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux, des délégués communautaires et modification du calendrier électoral (n° 701) (suite)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe (n° 628) (vote solennel)
- 3. Coprésidence paritaire pour les groupes politiques (n° 484) (vote solennel)
- 3. Dépôt du rapport annuel de la Cour des comptes
- 4. Séparation et régulation des activités bancaires (n° 707)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe (n° 628) (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Yvelines (4e circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)