M. Patrick Leroy

Communiste

Nord (19^e circonscription) | Mandat clos le 18 juin 2002 (11^e législature)

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19 janvier 1998

Question écrite n° 8989 de M. Patrick Leroy

Rubrique : frontaliers

Titre : sécurité sociale

Réponse publiée le 22 juin 1998
19 janvier 1998

Question écrite n° 8983 de M. Patrick Leroy

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : quotient familial

Réponse publiée le 13 avril 1998
5 janvier 1998

Question écrite n° 8468 de M. Patrick Leroy

Rubrique : impôts locaux

Titre : taxe d'habitation

Réponse publiée le 22 juin 1998
29 décembre 1997

Question écrite n° 8360 de M. Patrick Leroy

Rubrique : enseignement

Titre : aide psychopédagogique

Réponse publiée le 20 avril 1998

29 décembre 1997

Question écrite n° 8357 de M. Patrick Leroy

Rubrique : cours d'eau, étangs et lacs

Titre : aménagement et protection

Réponse publiée le 9 mars 1998
29 décembre 1997

Question écrite n° 8351 de M. Patrick Leroy

Rubrique : formation professionnelle

Titre : apprentissage

Réponse publiée le 25 mai 1998
29 décembre 1997

Question écrite n° 8350 de M. Patrick Leroy

Rubrique : recherche

Titre : biologie

Réponse publiée le 16 mars 1998
29 décembre 1997

Question écrite n° 8349 de M. Patrick Leroy

Rubrique : emploi

Titre : emplois jeunes

Réponse publiée le 16 mars 1998

15 décembre 1997

Question écrite n° 7893 de M. Patrick Leroy

Rubrique : enseignement secondaire : personnel

Titre : PEGC

Réponse publiée le 16 février 1998
15 décembre 1997

Question écrite n° 7858 de M. Patrick Leroy

Rubrique : enseignement secondaire : personnel

Titre : maîtres auxiliaires

Réponse publiée le 20 avril 1998

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