M. François Liberti

Député-e-s Communistes et Républicains

Hérault (7^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2007 (12^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 12^e législature : Réélu le 19 juin 2002 - Mandat du 19 juin 2002 (élections générales) au 19 juin 2007 (Fin de législature)
  - 11^e législature : Élu le 12 juin 1997 - Mandat du 1 juin 1997 (élections générales) au 18 juin 2002 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
      - Du 26 janvier 2007 au 19 juin 2007
      - Du 18 juin 2005 au 9 janvier 2007
      - Du 7 janvier 2005 au 24 mai 2005
      - Du 5 octobre 2004 au 6 octobre 2004
      - Du 3 juin 2004 au 14 juin 2004
      - Du 3 avril 2004 au 26 avril 2004
      - Du 29 octobre 2003 au 4 février 2004
      - Du 26 juin 2002 au 19 juin 2003
    - Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
      - Du 10 janvier 2007 au 25 janvier 2007
      - Du 25 mai 2005 au 17 juin 2005
      - Du 27 avril 2004 au 2 juin 2004
      - Du 5 février 2004 au 2 avril 2004
    - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
      - Du 7 octobre 2004 au 6 janvier 2005
      - Du 15 juin 2004 au 4 octobre 2004
      - Du 20 juin 2003 au 28 octobre 2003
    - Commission de la défense nationale et des forces armées
      - Du 13 juin 1997 au 18 juin 2002
  - Rapporteur spécial au nom de la commission des finances sur le budget de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer (mer)
    - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
      - Du 7 octobre 2004 au 6 janvier 2005
      - Du 28 juin 2004 au 4 octobre 2004
      - Du 1 juillet 2003 au 28 octobre 2003
- Missions d'information
  - Membre
    - Mission d'information commune sur les évènements de Srebrenica
      - Du 23 novembre 2000 au 22 novembre 2001
- Groupes d'études
  - Vice-Président
    - Groupe d'études sur les pêcheries côtières, de la gestion des ressources halieutiques et les cultures marines
      - Du 11 février 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la pêche de loisir et la protection du milieu aquatique
      - Du 18 décembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur le climatisme et le thermalisme
      - Du 26 février 2003 au 19 juin 2007
  - Secrétaire
    - Groupe d'études sur la chasse
      - Du 18 décembre 2002 au 19 juin 2007
  - Membre
    - Groupe d'études sur les langues régionales
      - Du 14 décembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la politique portuaire
      - Du 27 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les pêcheries côtières, de la gestion des ressources halieutiques et les cultures marines
      - Du 11 février 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la pêche de loisir et la protection du milieu aquatique
      - Du 18 décembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la viticulture
      - Du 15 janvier 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur le climatisme et le thermalisme
      - Du 23 octobre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la mer et la pêche maritime
      - Du 17 décembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les pollutions industrielles historiques
      - Du 29 avril 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la chasse
      - Du 18 décembre 2002 au 19 juin 2007
      - Du 26 novembre 1997 au 18 juin 2002
    - Groupe d'études sur la directive Seveso
      - Du 3 juin 2003 au 22 juin 2006
- Groupes d'amitié
  - Vice-Président
    - France royaume d'Arabie saoudite
      - Du 10 décembre 2002 au 19 juin 2007
    - France République coopérative de Guyana
      - Du 14 janvier 2003 au 19 juin 2007
    - France Principauté d'Andorre
      - Du 17 décembre 2002 au 19 juin 2007
    - France République du Botswana
      - Du 12 février 2003 au 19 juin 2007
    - France Brunei Darussalam
      - Du 7 novembre 1997 au 18 juin 2002
    - France République du Libéria
      - Du 4 mars 1998 au 18 juin 2002
  - Membre
    - France République du Botswana
      - Du 8 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - France royaume d'Arabie saoudite
      - Du 8 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - France République de Guinée Bissau
      - Du 8 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - France République de Cuba
      - Du 8 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - France République Italienne
      - Du 8 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - France République coopérative de Guyana
      - Du 8 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - France Principauté d'Andorre
      - Du 8 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - France République fédérale islamique des Comores
      - Du 7 novembre 1997 au 18 juin 2002
    - France Brunei Darussalam
      - Du 7 novembre 1997 au 18 juin 2002
    - France République du Libéria
      - Du 4 mars 1998 au 18 juin 2002
    - France République de Hongrie
      - Du 7 novembre 1997 au 18 juin 2002
- Groupes d'études à vocation internationale
  - Vice-Président
    - Groupe d'études à vocation internationale sur les problèmes lies à l'expansion de l'économie Taiwanaise
      - Du 16 décembre 2002 au 19 juin 2007
  - Membre
    - Groupe d'études à vocation internationale sur les problèmes lies à l'expansion de l'économie Taiwanaise
      - Du 8 novembre 2002 au 19 juin 2007
Fonctions liées au mandat de député
- Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires
  - Membre
    - Groupe français de l'Union interparlementaire (U.I.P.)
      - Du 25 juillet 2002 au 19 juin 2007
      - Du 2 juillet 1997 au 18 juin 2002
- Organismes extra parlementaires
  - Membre suppléant
    - Commission consultative appelée à émettre un avis sur la modification de la valeur du point de pension
      - Du 3 septembre 2002 au 19 juin 2007

M. François Liberti

Fonctions (archives)