Examen des articles du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 (n° 3790) (suite) (MM. Yves Bur, Jean-Pierre Door, Mme Bérengère Poletti, M. Denis Jacquat et Mme Martine Pinville, rapporteurs)
Amendements examinés par la commission (cf. compte rendu n° 04)
Information relative à la Commission
Présences en réunion

Examen des articles du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 (n° 3790) (suite) (MM. Yves Bur, Jean-Pierre Door, Mme Bérengère Poletti, M. Denis Jacquat et Mme Martine Pinville, rapporteurs)
Amendements examinés par la commission (cf. compte rendu n° 04)
Présences en réunion

Examen de la proposition de loi pour le développement de l'alternance, la sécurisation des parcours professionnels et le partage de la valeur ajoutée (n° 3369) (M. Gérard Cherpion, rapporteur)

Examen du rapport d'information en conclusion des travaux de la mission d'information sur les risques psychosociaux au travail (M. Guy Lefrand, rapporteur)

Examen de la proposition de loi de M. Jean-Christophe Lagarde tendant à encadrer le financement public des plans sociaux (n° 2964) (M. Francis Vercamer, rapporteur)
Présences en réunion 21

Audition, ouverte à la presse, de Mme Marie-Claire Carrère-Gée, présidente du Conseil d'orientation pour l'emploi, sur le rapport relatif au diagnostic sur l'emploi des jeunes
Information relative à la commission 15
Présences en réunion 16

Projet de loi de finances pour 2011 Examen pour avis des crédits de la mission « Travail et emploi » : (Emploi : M. Bernard Perrut, rapporteur pour avis ;
Amendements examinés par la commission
Présences en réunion

Projet de loi de finances pour 2011 Examen pour avis des crédits de la mission Santé
Présences en réunion

Suite de l'examen des articles du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 (n° 2854) (M. Yves Bur, M. Jean-Pierre Door, Mme Bérengère Poletti, M. Denis Jacquat et Mme Marie-Françoise Clergeau, rapporteurs)
Amendements examinés par la commission (cf compte rendu n° 04)
Présences en réunion

Suite de l'examen des articles du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 (n° 2854) (M. Yves Bur, M. Jean-Pierre Door, Mme Bérengère Poletti, M. Denis Jacquat et Mme Marie-Françoise Clergeau, rapporteurs)
Amendements examinés par la commission (cf compte rendu n° 04)
Présences en réunion