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30 juin 2015Rubrique : tourisme et loisirsTitre : fêtes forainesRéponse publiée le 1er novembre 2016
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30 juin 2015Rubrique : sang et organes humainsTitre : produits sanguins labilesRéponse publiée le 26 juillet 2016
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31 mars 2015Rubrique : sportsTitre : sports nautiquesQuestion close sans réponse le 20 juin 2017
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Réponse publiée le 14 juin 2016
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4 mars 2015Rubrique : politique extérieureTitre : Moyen-OrientQuestion posée en séance
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3 mars 2015Rubrique : fonction publique territorialeTitre : centres de gestionRéponse publiée le 16 août 2016
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23 décembre 2014Rubrique : impôts et taxesTitre : tauxRéponse publiée le 7 avril 2015
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18 novembre 2014Rubrique : frontaliersTitre : travailleurs frontaliersQuestion close sans réponse le 20 juin 2017
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11 novembre 2014Rubrique : produits dangereuxTitre : bisphénol ARéponse publiée le 10 novembre 2015
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28 octobre 2014Rubrique : nationalitéTitre : acquisitionRéponse publiée le 31 mars 2015