M. François Loncle

Socialiste, écologiste et républicain

Eure (4^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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30 juin 2003

Question écrite n° 20925 de M. François Loncle

Rubrique : formation professionnelle

Titre : ateliers de pédagogie personnalisée

Réponse publiée le 15 septembre 2003
23 juin 2003

Question écrite n° 20553 de M. François Loncle

Rubrique : retraites : régime agricole

Titre : politique à l'égard des retraités

Réponse publiée le 23 mars 2004
23 juin 2003

Question écrite n° 20552 de M. François Loncle

Rubrique : handicapés

Titre : politique à l'égard des handicapés

Réponse publiée le 13 octobre 2003
16 juin 2003

Question écrite n° 20111 de M. François Loncle

Rubrique : produits dangereux

Titre : insecticides

Réponse publiée le 17 mai 2005
16 juin 2003

Question écrite n° 20059 de M. François Loncle

Rubrique : sports

Titre : tennis

Réponse publiée le 1er juin 2004
9 juin 2003

Question écrite n° 19685 de M. François Loncle

Rubrique : patrimoine culturel

Titre : archéologie

Réponse publiée le 1er septembre 2003
9 juin 2003

Question écrite n° 19651 de M. François Loncle

Rubrique : santé

Titre : prophylaxie

Réponse publiée le 27 octobre 2003
2 juin 2003

Question écrite n° 19360 de M. François Loncle

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 24 février 2004
2 juin 2003

Question écrite n° 19359 de M. François Loncle

Rubrique : institutions sociales et médico-sociales

Titre : CHRS

Réponse publiée le 8 septembre 2003
2 juin 2003

Question écrite n° 19358 de M. François Loncle

Rubrique : État

Titre : décentralisation

Réponse publiée le 29 septembre 2003

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M. François Loncle

Questions posées (archives)