M. François Loncle

Socialiste, écologiste et républicain

Eure (4^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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2 juin 2003

Question écrite n° 19356 de M. François Loncle

Rubrique : produits dangereux

Titre : amiante

Réponse publiée le 9 mars 2004
26 mai 2003

Question écrite n° 19101 de M. François Loncle

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : IUFM

Réponse publiée le 3 février 2004
26 mai 2003

Question écrite n° 19100 de M. François Loncle

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : ouverture le dimanche

Réponse publiée le 28 juillet 2003
19 mai 2003

Question écrite n° 18416 de M. François Loncle

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : programmes

Réponse publiée le 28 juillet 2003
19 mai 2003

Question écrite n° 18350 de M. François Loncle

Rubrique : postes

Titre : La Poste

Réponse publiée le 16 juin 2003
5 mai 2003

Question écrite n° 17640 de M. François Loncle

Rubrique : État

Titre : décentralisation

Réponse publiée le 15 décembre 2003
21 avril 2003

Question écrite n° 16865 de M. François Loncle

Rubrique : enseignement : personnel

Titre : enseignants

Réponse publiée le 25 août 2003
21 avril 2003

Question écrite n° 16802 de M. François Loncle

Rubrique : État

Titre : décentralisation

Réponse publiée le 6 janvier 2004
21 avril 2003

Question écrite n° 16783 de M. François Loncle

Rubrique : enseignement

Titre : orientation scolaire et professionnelle

Réponse publiée le 22 décembre 2003
21 avril 2003

Question écrite n° 16764 de M. François Loncle

Rubrique : élevage

Titre : montagne

Réponse publiée le 13 octobre 2003

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M. François Loncle

Questions posées (archives)