M. François Loncle

Socialiste, écologiste et républicain

Eure (4^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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21 avril 2003

Question écrite n° 16763 de M. François Loncle

Rubrique : institutions sociales et médico-sociales

Titre : réseau d'accueil en familles

Question sans réponse
7 avril 2003

Question écrite n° 15920 de M. François Loncle

Rubrique : système pénitentiaire

Titre : personnel de direction

Réponse publiée le 14 juillet 2003
31 mars 2003

Question écrite n° 15094 de M. François Loncle

Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

Titre : frais dentaires

Réponse publiée le 22 septembre 2003
24 mars 2003

Question écrite n° 14570 de M. François Loncle

Rubrique : étrangers

Titre : droit d'asile

Réponse publiée le 2 juin 2003
17 mars 2003

Question écrite n° 14175 de M. François Loncle

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : eau

Réponse publiée le 21 juillet 2003
17 mars 2003

Question écrite n° 14131 de M. François Loncle

Rubrique : politique extérieure

Titre : aide au développement

Réponse publiée le 12 mai 2003
10 mars 2003

Question écrite n° 13603 de M. François Loncle

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : déchets radioactifs

Réponse publiée le 21 avril 2003
10 mars 2003

Question écrite n° 13598 de M. François Loncle

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : lessives et détergents

Réponse publiée le 18 août 2003
10 mars 2003

Question écrite n° 13596 de M. François Loncle

Rubrique : personnes âgées

Titre : établissements d'accueil

Réponse publiée le 16 juin 2003
10 mars 2003

Question écrite n° 13572 de M. François Loncle

Rubrique : bois et forêts

Titre : CRPF

Réponse publiée le 11 août 2003

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M. François Loncle

Questions posées (archives)