M. François Loncle

Socialiste, écologiste et républicain
Eure (4e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)

Séance publique (archives)

  • (049e)
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    • 1. Hommage aux deux journalistes assassinés au Mali
    • 2. Questions au Gouvernement
    • 3. Fixation de l’ordre du jour
    • 4. Lutte contre la fraude fiscale et la grande délinquance économique et financière-Procureur de la République financier
    • 5. Projet de loi de finances pour 2014
    • 6. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (007e)
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    • 1. Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur (projet de loi organique) (suite) (n° 1173)
    • 2. Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de représentant au Parlement européen (projet de loi ordinaire) (suite) (n° 1174)
    • 3. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (005e)
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    • 1. Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur (projet de loi organique n° 1173) (suite) - Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de représentant au Parlement européen (projet de loi n° 1174) (suite)
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (275e)
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    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Transparence de la vie publique (Projet de loi organique) (n° 1108) (suite)
    • 3. Transparence de la vie publique (Projet de loi) (n° 1109) (suite)
    • 4. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (193e)
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    • 1. Circonscription unique pour l'élection des représentants français au Parlement européen (n° 44) (suite)
    • 2. Recherche sur l'embryon et les cellules souches embryonnaires (n° 825)
    • 3. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (163e)
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    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Souhaits de bienvenue à une délégation du Mali
    • 3. Questions au Gouvernement (suite)
    • 4. Débat sur « Le Mali : au-delà de l'intervention militaire, perspectives de reconstruction et de développement »
    • 5. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (154e)
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    • 1. Hommage au sergent-chef Harold Vormezeele
    • 2. Questions au Gouvernement
    • 3. Déclaration du Gouvernement sur le cadre financier pluriannuel 2014-2020 de l'Union européenne et débat sur cette déclaration
    • 4. Élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux, des délégués communautaires et modification du calendrier électoral (n° 701) (suite)
    • 5. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (135e)
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    • 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
    • 2. Questions au Gouvernement
    • 3. Fixation de l'ordre du jour
    • 4. Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe (suite) (n° 628)
    • 5. Faits personnels
    • 6. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (007e)
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    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Loi de finances rectificative pour 2012 (suite)
    • 3. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (141e)
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    • 1. Mesures conservatoires en cas de sauvegarde, de redressement ou de liquidation judiciaires (n° 4411)
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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