M. Noël Mamère

Non inscrit

Gironde (3^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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14 juillet 2003

Question écrite n° 22160 de M. Noël Mamère

Rubrique : associations

Titre : associations des pupilles de l'enseignement public

Réponse publiée le 22 septembre 2003
19 mai 2003

Question écrite n° 18433 de M. Noël Mamère

Rubrique : politique extérieure

Titre : Djibouti

Réponse publiée le 28 juillet 2003
10 mars 2003

Question écrite n° 13586 de M. Noël Mamère

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : radio

Réponse publiée le 26 mai 2003
24 février 2003

Question écrite n° 12698 de M. Noël Mamère

Rubrique : politique extérieure

Titre : Tchad

Réponse publiée le 14 avril 2003
3 février 2003

Question écrite n° 11165 de M. Noël Mamère

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : installations classées

Réponse publiée le 28 juillet 2003
23 décembre 2002

Question écrite n° 9479 de M. Noël Mamère

Rubrique : produits dangereux

Titre : insecticides

Réponse publiée le 21 juillet 2003
16 décembre 2002

Question écrite n° 8566 de M. Noël Mamère

Rubrique : justice

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 20 octobre 2003
9 décembre 2002

Question écrite n° 8510 de M. Noël Mamère

Rubrique : politique extérieure

Titre : Mauritanie

Réponse publiée le 16 mars 2004
9 décembre 2002

Question écrite n° 8054 de M. Noël Mamère

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : industrie : personnel

Réponse publiée le 24 février 2003
18 novembre 2002

Question écrite n° 6631 de M. Noël Mamère

Rubrique : transports ferroviaires

Titre : politique des transports ferroviaires

Réponse publiée le 5 mai 2003

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M. Noël Mamère

Questions posées (archives)