• 1er novembre 2005

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  Question écrite n° 76890 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : déchets, pollution et nuisances

  Réponse publiée le 6 mars 2007
• 1er novembre 2005

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  Question écrite n° 76889 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : déchets, pollution et nuisances

  Réponse publiée le 7 février 2006
• 1er novembre 2005

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  Question écrite n° 76888 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : déchets, pollution et nuisances

  Réponse publiée le 17 janvier 2006
• 1er novembre 2005

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  Question écrite n° 76887 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : déchets, pollution et nuisances

  Réponse publiée le 10 janvier 2006
• 1er novembre 2005

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  Question écrite n° 76813 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : handicapés

  Titre : CAT

  Réponse publiée le 19 décembre 2006
• 1er novembre 2005

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  Question écrite n° 76750 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : droit pénal

  Titre : politiques communautaires

  Réponse publiée le 4 avril 2006
• 1er novembre 2005

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  Question écrite n° 76749 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : politique fiscale

  Réponse publiée le 7 février 2006
• 1er novembre 2005

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  Question écrite n° 76748 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : politique fiscale

  Réponse publiée le 25 juillet 2006
• 1er novembre 2005

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  Question écrite n° 76747 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : communes

  Titre : réglementation

  Réponse publiée le 17 janvier 2006
• 1er novembre 2005

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  Question écrite n° 76746 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : étrangers

  Titre : reconduite aux frontières

  Réponse publiée le 13 décembre 2005