• 22 mars 2005

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  Question écrite n° 60916 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : enseignement maternel et primaire

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 7 juin 2005
• 23 mars 2005

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  Question au Gouvernement n° 1985 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : papiers d'identité

  Titre : sécurité

  Question posée en séance
• 15 mars 2005

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  Question écrite n° 60638 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : eau

  Titre : assainissement

  Réponse publiée le 12 décembre 2006
• 15 mars 2005

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  Question écrite n° 60365 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : enseignement

  Titre : politique de l'éducation

  Réponse publiée le 26 juillet 2005
• 15 mars 2005

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  Question écrite n° 60364 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : feux de croisement

  Réponse publiée le 17 mai 2005
• 15 mars 2005

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  Question écrite n° 60363 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : office national

  Réponse publiée le 3 mai 2005
• 15 mars 2005

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  Question écrite n° 60362 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : ordre public

  Titre : statistiques

  Question sans réponse
• 15 mars 2005

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  Question écrite n° 60361 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : administration

  Titre : accès aux documents administratifs

  Réponse publiée le 25 juillet 2006
• 15 mars 2005

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  Question écrite n° 60360 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : jeux et paris

  Titre : machines à sous

  Réponse publiée le 19 avril 2005
• 15 mars 2005

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  Question écrite n° 60359 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : hôtellerie et restauration

  Titre : débits de boissons

  Réponse publiée le 24 mai 2005