• 14 décembre 2004

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  Question écrite n° 53450 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : jeux et paris

  Titre : machines à sous

  Réponse publiée le 19 avril 2005
• 14 décembre 2004

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  Question écrite n° 53449 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : étrangers

  Titre : centres de rétention

  Réponse publiée le 8 mai 2007
• 7 décembre 2004

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  Question écrite n° 53034 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : emploi

  Titre : ANPE

  Question sans réponse
• 7 décembre 2004

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  Question écrite n° 52994 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : agriculture

  Titre : viticulture

  Réponse publiée le 5 avril 2005
• 7 décembre 2004

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  Question écrite n° 52992 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : enseignement privé

  Titre : établissements sous contrat

  Réponse publiée le 15 février 2005
• 7 décembre 2004

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  Question écrite n° 52991 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : auxiliaires de vie scolaire

  Réponse publiée le 1er mars 2005
• 7 décembre 2004

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  Question écrite n° 52943 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : baux

  Titre : baux d'habitation

  Réponse publiée le 24 mai 2005
• 7 décembre 2004

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  Question écrite n° 52868 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : impôts locaux

  Titre : taxe de séjour

  Réponse publiée le 22 mars 2005
• 7 décembre 2004

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  Question écrite n° 52867 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : commerce extérieur

  Titre : exportations

  Réponse publiée le 15 mars 2005
• 7 décembre 2004

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  Question écrite n° 52866 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : commerce extérieur

  Titre : exportations

  Réponse publiée le 15 mars 2005