• 2 novembre 2004

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  Question écrite n° 50118 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : budget : services du Trésor

  Réponse publiée le 14 décembre 2004
• 2 novembre 2004

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  Question écrite n° 50117 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : postes

  Titre : bureaux de poste

  Question close sans réponse le 30 novembre 2004
• 2 novembre 2004

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  Question écrite n° 50062 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : organisations internationales

  Titre : OSCE

  Réponse publiée le 22 août 2006
• 2 novembre 2004

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  Question écrite n° 50061 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : organisations internationales

  Titre : OSCE

  Question sans réponse
• 2 novembre 2004

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  Question écrite n° 50060 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : organisations internationales

  Titre : OSCE

  Réponse publiée le 11 octobre 2005
• 2 novembre 2004

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  Question écrite n° 50059 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : organisations internationales

  Titre : OSCE

  Réponse publiée le 25 octobre 2005
• 2 novembre 2004

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  Question écrite n° 50058 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : organisations internationales

  Titre : OSCE

  Réponse publiée le 22 août 2006
• 2 novembre 2004

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  Question écrite n° 50057 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : organisations internationales

  Titre : OSCE

  Réponse publiée le 22 août 2006
• 2 novembre 2004

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  Question écrite n° 50056 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : affaires étrangères : ambassades et consulats

  Réponse publiée le 19 juillet 2005
• 26 octobre 2004

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  Question écrite n° 49755 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : cours d'eau, étangs et lacs

  Titre : aménagement et protection

  Réponse publiée le 12 avril 2005