• 24 novembre 2003

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  Question écrite n° 28968 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : communes

  Titre : conseils municipaux

  Réponse publiée le 13 janvier 2004
• 10 novembre 2003

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  Question écrite n° 28163 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : cotisations

  Réponse publiée le 1er juin 2004
• 10 novembre 2003

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  Question écrite n° 28162 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : orientation scolaire et professionnelle

  Réponse publiée le 22 décembre 2003
• 10 novembre 2003

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  Question écrite n° 28161 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : famille

  Titre : médaille de la famille

  Réponse publiée le 15 décembre 2003
• 10 novembre 2003

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  Question écrite n° 28160 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : chômage : indemnisation

  Titre : professionnels du spectacle

  Réponse publiée le 22 décembre 2003
• 10 novembre 2003

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  Question écrite n° 28157 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : santé

  Titre : politique de la santé

  Réponse publiée le 27 janvier 2004
• 10 novembre 2003

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  Question écrite n° 28152 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : formation professionnelle

  Titre : apprentissage

  Réponse publiée le 27 janvier 2004
• 10 novembre 2003

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  Question écrite n° 28074 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Ukraine

  Réponse publiée le 18 janvier 2005
• 10 novembre 2003

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  Question écrite n° 27973 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : centre d'art contemporain du Crestet

  Réponse publiée le 22 décembre 2003
• 10 novembre 2003

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  Question écrite n° 27972 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : cérémonies publiques et fêtes légales

  Titre : journée nationale du souvenir des anciens combattants et victimes morts pour la France en Afrique du Nord

  Réponse publiée le 6 janvier 2004