• 13 octobre 2003

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  Question écrite n° 26358 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : publicité

  Titre : réglementation

  Réponse publiée le 15 décembre 2003
• 13 octobre 2003

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  Question écrite n° 26357 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : transports routiers

  Titre : transport de marchandises

  Réponse publiée le 1er juin 2004
• 6 octobre 2003

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  Question écrite n° 25968 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : postes

  Titre : La Poste

  Réponse publiée le 8 décembre 2003
• 6 octobre 2003

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  Question écrite n° 25967 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : eau

  Titre : FNDAE

  Réponse publiée le 13 janvier 2004
• 6 octobre 2003

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  Question écrite n° 25825 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : impôts locaux

  Titre : communes

  Réponse publiée le 27 octobre 2003
• 6 octobre 2003

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  Question écrite n° 25823 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : déchets ménagers

  Réponse publiée le 30 mars 2004
• 15 septembre 2003

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  Question écrite n° 24829 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : lycées

  Réponse publiée le 30 mars 2004
• 15 septembre 2003

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  Question écrite n° 24828 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : lycées

  Réponse publiée le 30 mars 2004
• 15 septembre 2003

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  Question écrite n° 24810 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : politique énergétique

  Réponse publiée le 30 mars 2004
• 15 septembre 2003

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  Question écrite n° 24809 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : sécurité des biens et des personnes

  Réponse publiée le 11 octobre 2005