• 4 août 2003

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  Question écrite n° 23286 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : conventions avec les praticiens

  Réponse publiée le 29 juin 2004
• 4 août 2003

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  Question écrite n° 23285 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : police

  Titre : police municipale

  Réponse publiée le 6 janvier 2004
• 4 août 2003

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  Question écrite n° 23284 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : transports par eau

  Titre : transports fluviaux

  Réponse publiée le 9 mars 2004
• 4 août 2003

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  Question écrite n° 23283 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : justice

  Titre : associations

  Réponse publiée le 27 janvier 2004
• 4 août 2003

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  Question écrite n° 23282 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : langue française

  Titre : défense et usage

  Réponse publiée le 17 novembre 2003
• 4 août 2003

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  Question écrite n° 23281 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : langue française

  Titre : défense et usage

  Réponse publiée le 17 novembre 2003
• 4 août 2003

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  Question écrite n° 23280 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : télévision

  Réponse publiée le 13 octobre 2003
• 4 août 2003

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  Question écrite n° 23279 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : banques et établissements financiers

  Titre : Banque de France

  Réponse publiée le 1er septembre 2003
• 4 août 2003

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  Question écrite n° 23278 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : commerce et artisanat

  Titre : métiers d'art

  Réponse publiée le 7 juin 2005
• 4 août 2003

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  Question écrite n° 23277 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : enseignement

  Titre : établissements

  Réponse publiée le 25 août 2003