• 29 janvier 2001

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  Question écrite n° 57288 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : justice

  Titre : fonctionnement

  Réponse publiée le 16 juillet 2001
• 29 janvier 2001

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  Question écrite n° 57282 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : Union européenne

  Titre : euro

  Réponse publiée le 6 mai 2002
• 29 janvier 2001

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  Question écrite n° 57281 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : conventions avec les praticiens

  Réponse publiée le 4 mars 2002
• 29 janvier 2001

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  Question écrite n° 57280 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : fonction publique hospitalière

  Titre : orthophonistes

  Réponse publiée le 5 novembre 2001
• 29 janvier 2001

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  Question écrite n° 57238 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : enseignants

  Question sans réponse
• 22 janvier 2001

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  Question écrite n° 56978 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : titre de reconnaissance de la Nation

  Réponse publiée le 16 avril 2001
• 22 janvier 2001

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  Question écrite n° 56977 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : urbanisme

  Titre : CAUE

  Réponse publiée le 26 février 2001
• 22 janvier 2001

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  Question écrite n° 56936 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : aménagement du territoire

  Titre : PAT

  Question close sans réponse le 5 novembre 2001
• 22 janvier 2001

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  Question écrite n° 56882 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : aménagement du territoire

  Titre : PAT

  Réponse publiée le 5 novembre 2001
• 18 janvier 2001

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  Question au Gouvernement n° 2566 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : drogue

  Titre : toxicomanie

  Question posée en séance