• 27 février 2007

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  Question écrite n° 119254 de M. Alain Marleix

  Rubrique : recherche

  Titre : politique de la recherche

  Question sans réponse
• 6 février 2007

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  Question écrite n° 117770 de M. Alain Marleix

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : exonération

  Question sans réponse
• 23 janvier 2007

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  Question écrite n° 116805 de M. Alain Marleix

  Rubrique : logement

  Titre : logement social

  Question sans réponse
• 16 janvier 2007

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  Question écrite n° 116119 de M. Alain Marleix

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : ligne Béziers Neussargues Clermont-Ferrand Paris

  Question sans réponse
• 16 janvier 2007

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  Question écrite n° 116049 de M. Alain Marleix

  Rubrique : fonctionnaires et agents publics

  Titre : personnel

  Question sans réponse
• 19 décembre 2006

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  Question écrite n° 113750 de M. Alain Marleix

  Rubrique : enseignement technique et professionnel

  Titre : IUT

  Réponse publiée le 16 janvier 2007
• 19 décembre 2006

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  Question écrite n° 113749 de M. Alain Marleix

  Rubrique : famille

  Titre : mariage

  Réponse publiée le 3 avril 2007
• 12 décembre 2006

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  Question écrite n° 112825 de M. Alain Marleix

  Rubrique : baux

  Titre : fermage

  Réponse publiée le 23 janvier 2007
• 12 décembre 2006

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  Question écrite n° 112824 de M. Alain Marleix

  Rubrique : commerce et artisanat

  Titre : artisans

  Réponse publiée le 16 janvier 2007
• 28 novembre 2006

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  Question écrite n° 111829 de M. Alain Marleix

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : code de la route

  Question sans réponse