M. Alain Marleix

Les Républicains

Cantal (2^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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1er mars 2005

Question écrite n° 58855 de M. Alain Marleix

Rubrique : postes

Titre : courrier

Réponse publiée le 12 avril 2005
15 février 2005

Question écrite n° 57909 de M. Alain Marleix

Rubrique : voirie

Titre : A 75

Réponse publiée le 7 juin 2005
15 février 2005

Question écrite n° 57842 de M. Alain Marleix

Rubrique : nationalité

Titre : déchéance

Réponse publiée le 19 juillet 2005
28 décembre 2004

Question écrite n° 54305 de M. Alain Marleix

Rubrique : professions de santé

Titre : statut

Question sans réponse
9 novembre 2004

Question écrite n° 50442 de M. Alain Marleix

Rubrique : politique sociale

Titre : lutte contre l'exclusion

Réponse publiée le 11 juillet 2006
28 septembre 2004

Question écrite n° 47726 de M. Alain Marleix

Rubrique : communes

Titre : sections de communes

Réponse publiée le 4 janvier 2005
28 septembre 2004

Question écrite n° 47415 de M. Alain Marleix

Rubrique : élevage

Titre : taureaux

Réponse publiée le 1er mars 2005
21 septembre 2004

Question écrite n° 47000 de M. Alain Marleix

Rubrique : mines et carrières

Titre : affaissements miniers

Réponse publiée le 1er février 2005
3 août 2004

Question écrite n° 45056 de M. Alain Marleix

Rubrique : donations et successions

Titre : droits de succession

Réponse publiée le 31 août 2004
3 août 2004

Question écrite n° 45055 de M. Alain Marleix

Rubrique : assurances

Titre : assurance automobile

Réponse publiée le 25 juillet 2006

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