• 4 mars 2002

  Voir la question

  Question écrite n° 73795 de M. Patrice Martin-Lalande

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : maisons de retraite

  Question sans réponse
• 13 février 2002

  Voir la question

  Question au Gouvernement n° 3322 de M. Patrice Martin-Lalande

  Rubrique : télécommunications

  Titre : téléphone

  Question posée en séance
• 4 février 2002

  Voir la question

  Question écrite n° 72539 de M. Patrice Martin-Lalande

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : soins et maintien à domicile

  Question sans réponse
• 4 février 2002

  Voir la question

  Question écrite n° 72520 de M. Patrice Martin-Lalande

  Rubrique : défense

  Titre : GIAT-Industries

  Question sans réponse
• 21 janvier 2002

  Voir la question

  Question écrite n° 72084 de M. Patrice Martin-Lalande

  Rubrique : télécommunications

  Titre : Internet

  Réponse publiée le 4 mars 2002
• 21 janvier 2002

  Voir la question

  Question écrite n° 72083 de M. Patrice Martin-Lalande

  Rubrique : enseignement privé

  Titre : enseignement agricole

  Réponse publiée le 8 avril 2002
• 21 janvier 2002

  Voir la question

  Question écrite n° 72074 de M. Patrice Martin-Lalande

  Rubrique : défense

  Titre : armée

  Réponse publiée le 25 mars 2002
• 14 janvier 2002

  Voir la question

  Question écrite n° 71741 de M. Patrice Martin-Lalande

  Rubrique : gendarmerie

  Titre : fonctionnement

  Question sans réponse
• 7 janvier 2002

  Voir la question

  Question écrite n° 71495 de M. Patrice Martin-Lalande

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : conventions avec les praticiens

  Réponse publiée le 4 mars 2002
• 7 janvier 2002

  Voir la question

  Question écrite n° 71494 de M. Patrice Martin-Lalande

  Rubrique : impôts locaux

  Titre : taxe professionnelle

  Réponse publiée le 11 février 2002