• 25 mars 2002

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  Question écrite n° 74615 de M. Jacques Masdeu-Arus

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : conventions avec les praticiens

  Réponse publiée le 29 avril 2002
• 25 mars 2002

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  Question écrite n° 74613 de M. Jacques Masdeu-Arus

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : professions de santé

  Question sans réponse
• 18 mars 2002

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  Question écrite n° 74363 de M. Jacques Masdeu-Arus

  Rubrique : drogue

  Titre : établissements de soins

  Réponse publiée le 15 avril 2002
• 18 mars 2002

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  Question écrite n° 74362 de M. Jacques Masdeu-Arus

  Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

  Titre : artisans, commerçants et industriels : politique à l'égard des retraités

  Question sans réponse
• 18 mars 2002

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  Question écrite n° 74227 de M. Jacques Masdeu-Arus

  Rubrique : emploi

  Titre : entreprises d'insertion

  Question sans réponse
• 25 février 2002

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  Question écrite n° 73444 de M. Jacques Masdeu-Arus

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : maisons de retraite

  Question sans réponse
• 25 février 2002

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  Question écrite n° 73425 de M. Jacques Masdeu-Arus

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : orphelins

  Question sans réponse
• 18 février 2002

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  Question écrite n° 73102 de M. Jacques Masdeu-Arus

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : avancement

  Réponse publiée le 29 avril 2002
• 18 février 2002

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  Question écrite n° 73097 de M. Jacques Masdeu-Arus

  Rubrique : institutions sociales et médico-sociales

  Titre : financement

  Question sans réponse
• 14 février 2002

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  Question au Gouvernement n° 3336 de M. Jacques Masdeu-Arus

  Rubrique : système pénitentiaire

  Titre : personnel

  Question posée en séance