• 7 avril 2003

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  Question écrite n° 15882 de M. Jean-Claude Leroy

  Rubrique : voirie

  Titre : RN 41

  Réponse publiée le 30 mars 2004
• 7 avril 2003

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  Question écrite n° 15880 de M. Jean-Claude Leroy

  Rubrique : voirie

  Titre : A 24

  Réponse publiée le 22 septembre 2003
• 7 avril 2003

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  Question écrite n° 15836 de M. Jean-Claude Leroy

  Rubrique : télécommunications

  Titre : Internet

  Réponse publiée le 28 juillet 2003
• 7 avril 2003

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  Question écrite n° 15835 de M. Jean-Claude Leroy

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : recherche : budget

  Réponse publiée le 13 janvier 2004
• 7 avril 2003

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  Question écrite n° 15770 de M. Jean-Claude Leroy

  Rubrique : fonctionnaires et agents publics

  Titre : cessation progressive d'activité

  Réponse publiée le 24 mai 2005
• 7 avril 2003

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  Question écrite n° 15764 de M. Jean-Claude Leroy

  Rubrique : marchés publics

  Titre : collectivités territoriales

  Question sans réponse
• 7 avril 2003

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  Question écrite n° 15763 de M. Jean-Claude Leroy

  Rubrique : logement

  Titre : politique du logement

  Réponse publiée le 25 août 2003
• 7 avril 2003

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  Question écrite n° 15667 de M. Jean-Claude Leroy

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : déductions de charges

  Réponse publiée le 17 février 2004
• 7 avril 2003

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  Question écrite n° 15651 de M. Jean-Claude Leroy

  Rubrique : enseignement maternel et primaire

  Titre : constructions scolaires

  Question sans réponse
• 31 mars 2003

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  Question écrite n° 15570 de M. Jean-Claude Leroy

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : établissements d'accueil

  Réponse publiée le 16 juin 2003