M. Jean-Claude Mathis

Les Républicains

Aube (2^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

Page n°87 : 10 résultats affichés sur un total de 1098

6 décembre 2005

Question écrite n° 80218 de M. Jean-Claude Mathis

Rubrique : santé

Titre : cancer du sein

Question sans réponse
6 décembre 2005

Question écrite n° 80216 de M. Jean-Claude Mathis

Rubrique : mort

Titre : suicide

Question sans réponse
6 décembre 2005

Question écrite n° 80215 de M. Jean-Claude Mathis

Rubrique : santé

Titre : maladies rares

Réponse publiée le 7 février 2006
6 décembre 2005

Question écrite n° 80214 de M. Jean-Claude Mathis

Rubrique : handicapés

Titre : politique à l'égard des handicapés

Question sans réponse
6 décembre 2005

Question écrite n° 80199 de M. Jean-Claude Mathis

Rubrique : justice

Titre : droit d'ester

Réponse publiée le 28 février 2006
6 décembre 2005

Question écrite n° 80015 de M. Jean-Claude Mathis

Rubrique : enseignement privé

Titre : enseignement agricole

Réponse publiée le 7 février 2006
6 décembre 2005

Question écrite n° 80013 de M. Jean-Claude Mathis

Rubrique : ventes et échanges

Titre : brocantes

Réponse publiée le 10 janvier 2006
6 décembre 2005

Question écrite n° 80012 de M. Jean-Claude Mathis

Rubrique : agroalimentaire

Titre : équarrissage

Réponse publiée le 10 janvier 2006
22 novembre 2005

Question écrite n° 78910 de M. Jean-Claude Mathis

Rubrique : syndicats

Titre : droits syndicaux

Question close sans réponse le 18 avril 2006
22 novembre 2005

Question écrite n° 78798 de M. Jean-Claude Mathis

Rubrique : administration

Titre : services déconcentrés

Question close sans réponse le 1er août 2006

...

110

Page n°87 : 10 résultats affichés sur un total de 1098

M. Jean-Claude Mathis

Questions posées (archives)