Audition, ouverte à la presse, sur la prévention sanitaire
Mme Nora Berra, secrétaire d'État auprès du ministre du travail, de l'emploi et de la santé, chargée de la santé

Audition de M. Jean-Pierre Orfeuil, ingénieur statisticien, professeur (Université Paris-Est Créteil), de Mme Danièle Navarre de l'Institut d'aménagement et d'urbanisme d'Île-de-France (IAU) et de M. Alain Meyère, directeur du département « Mobilité et Transport » de cet institut

Table ronde rassemblant les organisations syndicales

Table ronde rassemblant les associations d'usagers

Table ronde, ouverte à la presse, sur la proposition de loi de M. Nicolas Perruchot sur le financement des comités d'entreprise (n° 4090) réunissant des organisations représentatives d'employeurs
Examen de la proposition de loi de M. Jean-Pierre Door, relative à l'exercice des professions de médecin, chirurgien-dentiste, pharmacien et sage-femme pour les professionnels titulaires d'un diplôme obtenu dans un État non membre de l'Union européenne (M. Jean-Pierre Door, rapporteur) (n° 4105)
Amendements examinés par la Commission
Informations relatives à la Commission
Présences en réunion

Auditions, ouvertes à la presse, sur la prévention sanitaire
M. Joël Ménard, professeur agrégé de médecine à l'université René Descartes Paris V
Mme Emmanuelle Prada-Bordenave, directrice générale de l'Agence de la biomédecine, et M. Dominique Royère, chef du pôle Stratégie procréation, embryologie et génétique humaine à la direction médicale et scientifique
M. Jean-Claude Étienne, rapporteur de l'avis du Conseil économique, social et environnemental relatif aux enjeux de la prévention en matière de santé
Mme Valérie Delahaye-Guillocheau, chef de service à la direction générale du travail du ministère du travail, de l'emploi et de la santé, Mme Mireille Jarry, sous-directrice des conditions de travail, et Mme Patricia Maladry, responsable de l'inspection médicale

Auditions, ouvertes à la presse, sur la prévention sanitaire
M. René-Paul Savary, vice-président de l'Assemblée des départements de France, sénateur et président du conseil général de la Marne, accompagné de Mme Marylène Jouvien, attachée parlementaire, et Mme Isabelle Maincion, représentant l'Association des maires de France, maire de La Ville-aux-Clercs, accompagnée de Mme Marie-Claude Serres-Combourieu, responsable de l'action sociale, éducative, culturelle et sportive
Mme Jeanne-Marie Urcun, médecin, conseillère technique auprès du directeur général de l'enseignement scolaire, et Mme Nadine Neulat, chef du bureau de la santé, de l'action sociale et de la sécurité, de la direction générale de l'enseignement scolaire du ministère de l'éducation nationale

Audition, ouverte à la presse, de M. Jean Bassères, dont la nomination à la direction générale de Pôle emploi est envisagée par le Président de la République, suivie d'un vote
Présences en réunion

Auditions, ouvertes à la presse, sur la prévention sanitaire
M. Michel Combier, président de l'Union nationale des omnipraticiens français-Confédération des syndicats médicaux de France, M. Roger Rua, secrétaire général du Syndicat des médecins libéraux, M. Claude Bronner, président de l'Union généraliste-Fédération des médecins de France, et M. Claude Leicher, président de MG France
M. Gilles Bonnefond, président de l'Union des syndicats de pharmaciens d'officine, Mme Catherine Morel, vice-présidente de l'Union nationale des pharmacies de France, M. Claude Baroukh, secrétaire général de la Fédération des syndicats pharmaceutiques de France, M. Claude Dreux, président du Comité d'éducation sanitaire et sociale de la pharmacie française, et M. Xavier Desmas, membre du Conseil national de l'Ordre des pharmaciens

Audition, ouverte à la presse, de M. Martial Saddier en qualité de président du Conseil national de l'air
Nomination d'un rapporteur sur la proposition de résolution de M. Pierre Morange, et plusieurs de ses collègues, tendant à la création d'une commission d'enquête relative aux modalités de fonctionnement, au financement ainsi qu'à l'impact sur l'environnement du projet de rénovation du réseau express régional d'Île-de-France et notamment la ligne A du RER (n° 3259) et examen de la proposition de résolution