• 28 décembre 2004

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  Question écrite n° 54335 de M. Jacques Myard

  Rubrique : santé

  Titre : personnel

  Question sans réponse
• 21 décembre 2004

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  Question écrite n° 53688 de M. Jacques Myard

  Rubrique : urbanisme

  Titre : politique de l'urbanisme

  Réponse publiée le 12 avril 2005
• 14 décembre 2004

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  Question écrite n° 53258 de M. Jacques Myard

  Rubrique : assurances

  Titre : assurance vie

  Question sans réponse
• 23 novembre 2004

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  Question écrite n° 51813 de M. Jacques Myard

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : bruits

  Réponse publiée le 1er mars 2005
• 9 novembre 2004

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  Question écrite n° 50379 de M. Jacques Myard

  Rubrique : travail

  Titre : congé de paternité

  Réponse publiée le 10 mai 2005
• 9 novembre 2004

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  Question écrite n° 50307 de M. Jacques Myard

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : pavillon de la Muette

  Réponse publiée le 20 septembre 2005
• 4 novembre 2004

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  Question au Gouvernement n° 1636 de M. Jacques Myard

  Rubrique : politiques communautaires

  Titre : lutte contre le terrorisme

  Question posée en séance
• 2 novembre 2004

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  Question écrite n° 49888 de M. Jacques Myard

  Rubrique : justice

  Titre : magistrats

  Réponse publiée le 26 avril 2005
• 26 octobre 2004

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  Question écrite n° 49697 de M. Jacques Myard

  Rubrique : arts et spectacles

  Titre : théâtres nationaux

  Réponse publiée le 14 décembre 2004
• 19 octobre 2004

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  Question écrite n° 49008 de M. Jacques Myard

  Rubrique : État

  Titre : hymne national

  Réponse publiée le 13 septembre 2005