M. Jacques Myard

Les Républicains

Yvelines (5^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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13 janvier 2004

Question écrite n° 31803 de M. Jacques Myard

Rubrique : archives et bibliothèques

Titre : Archives nationales

Réponse publiée le 20 avril 2004
22 décembre 2003

Question écrite n° 31050 de M. Jacques Myard

Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

Titre : prestations en espèces et en nature

Réponse publiée le 6 juin 2006
24 novembre 2003

Question écrite n° 29097 de M. Jacques Myard

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : télévision

Réponse publiée le 27 janvier 2004
3 novembre 2003

Question écrite n° 27661 de M. Jacques Myard

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : détermination du revenu imposable

Réponse publiée le 1er juin 2004
27 octobre 2003

Question écrite n° 27361 de M. Jacques Myard

Rubrique : sécurité routière

Titre : feux tricolores

Question sans réponse
23 octobre 2003

Question au Gouvernement n° 849 de M. Jacques Myard

Rubrique : politique extérieure

Titre : Moyen-Orient

Question posée en séance
13 octobre 2003

Question écrite n° 26099 de M. Jacques Myard

Rubrique : santé

Titre : jeunes

Réponse publiée le 8 décembre 2003
6 octobre 2003

Question écrite n° 26058 de M. Jacques Myard

Rubrique : entreprises

Titre : délocalisations

Question sans réponse
6 octobre 2003

Question écrite n° 26057 de M. Jacques Myard

Rubrique : élevage

Titre : équidés

Réponse publiée le 23 mars 2004
6 octobre 2003

Question écrite n° 25717 de M. Jacques Myard

Rubrique : entreprises

Titre : cadres

Réponse publiée le 23 novembre 2004

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M. Jacques Myard

Questions posées (archives)