M. Jacques Myard

Les Républicains

Yvelines (5^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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23 décembre 2002

Question écrite n° 9075 de M. Jacques Myard

Rubrique : sécurité routière

Titre : accidents

Réponse publiée le 9 juin 2003
2 décembre 2002

Question écrite n° 7838 de M. Jacques Myard

Rubrique : politique extérieure

Titre : Colombie

Réponse publiée le 10 février 2003
2 décembre 2002

Question orale sans débat n° 45 de M. Jacques Myard

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : aéroports

Réponse publiée le 4 décembre 2002
25 novembre 2002

Question écrite n° 7061 de M. Jacques Myard

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : personnel

Réponse publiée le 2 juin 2003
25 novembre 2002

Question écrite n° 6983 de M. Jacques Myard

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : média

Réponse publiée le 2 juin 2003
18 novembre 2002

Question écrite n° 6848 de M. Jacques Myard

Rubrique : politique extérieure

Titre : Colombie

Question sans réponse
11 novembre 2002

Question écrite n° 6557 de M. Jacques Myard

Rubrique : propriété intellectuelle

Titre : brevets

Réponse publiée le 6 janvier 2003
11 novembre 2002

Question écrite n° 6452 de M. Jacques Myard

Rubrique : justice

Titre : cours administratives d'appel et tribunaux administratifs

Réponse publiée le 31 mars 2003
11 novembre 2002

Question écrite n° 6314 de M. Jacques Myard

Rubrique : tourisme et loisirs

Titre : centres équestres

Réponse publiée le 9 décembre 2002
11 novembre 2002

Question écrite n° 6142 de M. Jacques Myard

Rubrique : associations

Titre : association de recherche contre le cancer

Réponse publiée le 5 mai 2003

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M. Jacques Myard

Questions posées (archives)