M. Jean-Pierre Abelin

Nouveau Centre

Vienne (4^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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11 février 2002

Question écrite n° 72736 de M. Jean-Pierre Abelin

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : politique fiscale

Question sans réponse
28 janvier 2002

Question écrite n° 72194 de M. Jean-Pierre Abelin

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : pensions

Question sans réponse
14 janvier 2002

Question écrite n° 71643 de M. Jean-Pierre Abelin

Rubrique : déchéances et incapacités

Titre : incapables majeurs

Question sans réponse
31 décembre 2001

Question écrite n° 71326 de M. Jean-Pierre Abelin

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : prime pour l'emploi

Question sans réponse
31 décembre 2001

Question écrite n° 71288 de M. Jean-Pierre Abelin

Rubrique : tourisme et loisirs

Titre : personnel

Réponse publiée le 18 février 2002
31 décembre 2001

Question écrite n° 71285 de M. Jean-Pierre Abelin

Rubrique : santé

Titre : protection

Question sans réponse
24 décembre 2001

Question écrite n° 71208 de M. Jean-Pierre Abelin

Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

Titre : frais dentaires

Question sans réponse
24 décembre 2001

Question écrite n° 71197 de M. Jean-Pierre Abelin

Rubrique : produits dangereux

Titre : amiante

Question sans réponse
24 décembre 2001

Question écrite n° 71191 de M. Jean-Pierre Abelin

Rubrique : famille

Titre : adoption

Réponse publiée le 25 mars 2002
24 décembre 2001

Question écrite n° 70982 de M. Jean-Pierre Abelin

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : professions de santé

Réponse publiée le 11 février 2002

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Questions posées (archives)