• 24 décembre 2001

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  Question écrite n° 70958 de M. Jean-Pierre Abelin

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : transport de marchandises

  Question sans réponse
• 24 décembre 2001

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  Question écrite n° 70938 de M. Jean-Pierre Abelin

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : conventions avec les praticiens

  Réponse publiée le 4 mars 2002
• 17 décembre 2001

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  Question orale sans débat n° 1608 de M. Jean-Pierre Abelin

  Rubrique : enseignement

  Titre : politique de l'éducation

  Réponse publiée le 19 décembre 2001
• 3 décembre 2001

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  Question écrite n° 69982 de M. Jean-Pierre Abelin

  Rubrique : transports par eau

  Titre : transports fluviaux

  Réponse publiée le 18 février 2002
• 3 décembre 2001

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  Question écrite n° 69981 de M. Jean-Pierre Abelin

  Rubrique : recherche

  Titre : organismes publics

  Réponse publiée le 18 mars 2002
• 3 décembre 2001

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  Question écrite n° 69854 de M. Jean-Pierre Abelin

  Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

  Titre : équipement et transports : budget

  Réponse publiée le 15 avril 2002
• 3 décembre 2001

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  Question écrite n° 69853 de M. Jean-Pierre Abelin

  Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

  Titre : PME, commerce, artisanat et consommation : budget

  Réponse publiée le 11 mars 2002
• 3 décembre 2001

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  Question écrite n° 69739 de M. Jean-Pierre Abelin

  Rubrique : eau

  Titre : FNDAE

  Réponse publiée le 8 avril 2002
• 3 décembre 2001

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  Question écrite n° 69706 de M. Jean-Pierre Abelin

  Rubrique : gendarmerie

  Titre : gendarmes

  Réponse publiée le 18 février 2002
• 26 novembre 2001

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  Question écrite n° 69418 de M. Jean-Pierre Abelin

  Rubrique : commerce et artisanat

  Titre : artisans

  Question sans réponse