M. Jean-Pierre Abelin

Nouveau Centre

Vienne (4^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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16 juillet 2001

Question écrite n° 63920 de M. Jean-Pierre Abelin

Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

Titre : défense : budget

Réponse publiée le 8 octobre 2001
16 juillet 2001

Question écrite n° 63901 de M. Jean-Pierre Abelin

Rubrique : enseignement privé

Titre : enseignants

Question sans réponse
9 juillet 2001

Question écrite n° 63839 de M. Jean-Pierre Abelin

Rubrique : élevage

Titre : PAC

Réponse publiée le 3 septembre 2001
9 juillet 2001

Question écrite n° 63777 de M. Jean-Pierre Abelin

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : politique fiscale

Réponse publiée le 14 janvier 2002
9 juillet 2001

Question écrite n° 63776 de M. Jean-Pierre Abelin

Rubrique : enseignement privé

Titre : établissements sous contrat

Réponse publiée le 6 août 2001
9 juillet 2001

Question écrite n° 63706 de M. Jean-Pierre Abelin

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : graffiti

Réponse publiée le 13 août 2001
9 juillet 2001

Question écrite n° 63705 de M. Jean-Pierre Abelin

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : télévision

Réponse publiée le 11 mars 2002
9 juillet 2001

Question écrite n° 63704 de M. Jean-Pierre Abelin

Rubrique : énergie et carburants

Titre : stations-service

Réponse publiée le 17 septembre 2001
9 juillet 2001

Question écrite n° 63701 de M. Jean-Pierre Abelin

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : réductions d'impôt

Question sans réponse
25 juin 2001

Question écrite n° 62873 de M. Jean-Pierre Abelin

Rubrique : déchéances et incapacités

Titre : incapables majeurs

Réponse publiée le 3 septembre 2001

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Questions posées (archives)