M. Alain Néri

Socialiste, radical, citoyen et divers gauche

Puy-de-Dôme (2^e circonscription) | Mandat clos le 30 septembre 2011 (13^e législature)

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3 novembre 2003

Question écrite n° 27490 de M. Alain Néri

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 24 février 2004
3 novembre 2003

Question écrite n° 27475 de M. Alain Néri

Rubrique : baux

Titre : baux d'habitation

Réponse publiée le 13 juillet 2004
27 octobre 2003

Question écrite n° 27123 de M. Alain Néri

Rubrique : sécurité sociale

Titre : cotisations

Réponse publiée le 23 mars 2004
20 octobre 2003

Question écrite n° 26649 de M. Alain Néri

Rubrique : impôts locaux

Titre : taxe d'enlèvement des ordures ménagères

Question sans réponse
20 octobre 2003

Question écrite n° 26588 de M. Alain Néri

Rubrique : enregistrement et timbre

Titre : droits d'enregistrement

Réponse publiée le 13 juillet 2004
20 octobre 2003

Question écrite n° 26512 de M. Alain Néri

Rubrique : donations et successions

Titre : droits de mutation

Réponse publiée le 4 mai 2004
13 octobre 2003

Question orale sans débat n° 459 de M. Alain Néri

Rubrique : santé

Titre : myofasciite à macrophages

Réponse publiée le 15 octobre 2003
29 septembre 2003

Question écrite n° 25556 de M. Alain Néri

Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

Titre : annuités liquidables

Réponse publiée le 17 novembre 2003
29 septembre 2003

Question écrite n° 25485 de M. Alain Néri

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : pensions

Réponse publiée le 10 novembre 2003
29 septembre 2003

Question écrite n° 25484 de M. Alain Néri

Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

Titre : annuités liquidables

Réponse publiée le 17 novembre 2003

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M. Alain Néri

Questions posées (archives)