M. Jean-Marc Nesme

Union pour un Mouvement Populaire

Saône-et-Loire (2^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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13 janvier 2004

Question écrite n° 31670 de M. Jean-Marc Nesme

Rubrique : impôts et taxes

Titre : exonération

Réponse publiée le 24 février 2004
13 janvier 2004

Question écrite n° 31580 de M. Jean-Marc Nesme

Rubrique : police

Titre : officiers

Réponse publiée le 9 mars 2004
22 décembre 2003

Question écrite n° 30818 de M. Jean-Marc Nesme

Rubrique : retraites : régime agricole

Titre : retraites complémentaires

Réponse publiée le 1er juin 2004
15 décembre 2003

Question écrite n° 30576 de M. Jean-Marc Nesme

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : professions de santé

Réponse publiée le 20 juillet 2004
15 décembre 2003

Question écrite n° 30549 de M. Jean-Marc Nesme

Rubrique : travail

Titre : congés payés

Réponse publiée le 15 juin 2004
15 décembre 2003

Question écrite n° 30335 de M. Jean-Marc Nesme

Rubrique : professions de santé

Titre : diététiciens

Réponse publiée le 21 septembre 2004
13 octobre 2003

Question écrite n° 26401 de M. Jean-Marc Nesme

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 3 novembre 2003
6 octobre 2003

Question écrite n° 25936 de M. Jean-Marc Nesme

Rubrique : eau

Titre : qualité

Réponse publiée le 8 juin 2004
6 octobre 2003

Question écrite n° 25935 de M. Jean-Marc Nesme

Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

Titre : frais pharmaceutiques

Réponse publiée le 22 décembre 2003
15 septembre 2003

Question écrite n° 24597 de M. Jean-Marc Nesme

Rubrique : sécurité routière

Titre : permis de conduire

Réponse publiée le 30 mars 2004

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M. Jean-Marc Nesme

Questions posées (archives)