M. Yves Nicolin

Les Républicains

Loire (5^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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18 août 2009

Question écrite n° 57370 de M. Yves Nicolin

Rubrique : communes

Titre : personnel

Réponse publiée le 1er décembre 2009
4 août 2009

Question écrite n° 56516 de M. Yves Nicolin

Rubrique : automobiles et cycles

Titre : immatriculation

Réponse publiée le 11 janvier 2011
21 juillet 2009

Question écrite n° 55588 de M. Yves Nicolin

Rubrique : papiers d'identité

Titre : passeport

Réponse publiée le 24 août 2010
21 juillet 2009

Question écrite n° 55451 de M. Yves Nicolin

Rubrique : famille

Titre : filiation

Question close sans réponse le 19 juin 2012
16 juillet 2009

Question au Gouvernement n° 1517 de M. Yves Nicolin

Rubrique : mer et littoral

Titre : développement durable

Question posée en séance
14 juillet 2009

Question écrite n° 55146 de M. Yves Nicolin

Rubrique : retraites : régime agricole

Titre : montant des pensions

Réponse publiée le 1er septembre 2009
16 juin 2009

Question écrite n° 52446 de M. Yves Nicolin

Rubrique : professions judiciaires et juridiques

Titre : huissiers

Réponse publiée le 3 novembre 2009
16 juin 2009

Question écrite n° 52445 de M. Yves Nicolin

Rubrique : professions judiciaires et juridiques

Titre : huissiers

Réponse publiée le 2 février 2010
16 juin 2009

Question écrite n° 51971 de M. Yves Nicolin

Rubrique : baux

Titre : baux d'habitation

Réponse publiée le 15 décembre 2009
9 juin 2009

Question écrite n° 51822 de M. Yves Nicolin

Rubrique : sports

Titre : plongée sous-marine

Réponse publiée le 5 janvier 2010

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Questions posées (archives)