M. Dominique Paillé

Union pour un Mouvement Populaire

Deux-Sèvres (4^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2007 (12^e législature)

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2 novembre 2004

Question écrite n° 50000 de M. Dominique Paillé

Rubrique : enseignement

Titre : programmes

Réponse publiée le 8 février 2005
2 novembre 2004

Question écrite n° 49999 de M. Dominique Paillé

Rubrique : énergie et carburants

Titre : biocarburants

Réponse publiée le 8 mars 2005
2 novembre 2004

Question écrite n° 49998 de M. Dominique Paillé

Rubrique : chasse et pêche

Titre : bécasse

Réponse publiée le 19 juillet 2005
2 novembre 2004

Question écrite n° 49997 de M. Dominique Paillé

Rubrique : sécurité sociale

Titre : mutualité sociale agricole

Réponse publiée le 11 janvier 2005
2 novembre 2004

Question écrite n° 49996 de M. Dominique Paillé

Rubrique : marchés publics

Titre : passation

Réponse publiée le 31 mai 2005
2 novembre 2004

Question écrite n° 49995 de M. Dominique Paillé

Rubrique : marchés publics

Titre : passation

Réponse publiée le 14 décembre 2004
2 novembre 2004

Question écrite n° 49994 de M. Dominique Paillé

Rubrique : marchés publics

Titre : passation

Réponse publiée le 1er février 2005
2 novembre 2004

Question écrite n° 49993 de M. Dominique Paillé

Rubrique : marchés publics

Titre : passation

Réponse publiée le 11 janvier 2005
2 novembre 2004

Question écrite n° 49899 de M. Dominique Paillé

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : IUFM

Réponse publiée le 8 février 2005
2 novembre 2004

Question écrite n° 49898 de M. Dominique Paillé

Rubrique : collectivités territoriales

Titre : contentieux

Réponse publiée le 31 janvier 2006

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M. Dominique Paillé

Questions posées (archives)