M. Joseph Parrenin

Socialiste

Doubs (3^e circonscription) | Mandat clos le 18 juin 2002 (11^e législature)

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23 mars 1998

Question écrite n° 11984 de M. Joseph Parrenin

Rubrique : impôts et taxes

Titre : politique fiscale

Réponse publiée le 18 mai 1998
23 mars 1998

Question écrite n° 11843 de M. Joseph Parrenin

Rubrique : préretraites

Titre : agriculture

Réponse publiée le 25 mai 1998
23 mars 1998

Question écrite n° 11842 de M. Joseph Parrenin

Rubrique : agriculture

Titre : jeunes agriculteurs

Réponse publiée le 18 mai 1998
23 mars 1998

Question écrite n° 11825 de M. Joseph Parrenin

Rubrique : économie sociale

Titre : mutuelles

Réponse publiée le 11 mai 1998

16 mars 1998

Question écrite n° 11762 de M. Joseph Parrenin

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : programmes

Réponse publiée le 4 mai 1998
16 mars 1998

Question écrite n° 11715 de M. Joseph Parrenin

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : boulangerie et pâtisserie

Réponse publiée le 22 juin 1998
16 mars 1998

Question écrite n° 11712 de M. Joseph Parrenin

Rubrique : prestations familiales

Titre : allocation de garde d'enfant à domicile

Réponse publiée le 5 octobre 1998
16 mars 1998

Question écrite n° 11709 de M. Joseph Parrenin

Rubrique : enseignement

Titre : médecine scolaire et universitaire

Réponse publiée le 11 mai 1998

16 mars 1998

Question écrite n° 11615 de M. Joseph Parrenin

Rubrique : enseignement

Titre : médecine scolaire et universitaire

Réponse publiée le 13 avril 1998
16 mars 1998

Question écrite n° 11608 de M. Joseph Parrenin

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 1er juin 1998

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