M. Joseph Parrenin

Socialiste

Doubs (3^e circonscription) | Mandat clos le 18 juin 2002 (11^e législature)

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2 mars 1998

Question écrite n° 10777 de M. Joseph Parrenin

Rubrique : frontaliers

Titre : sécurité sociale

Réponse publiée le 1er juin 1998
23 février 1998

Question écrite n° 10611 de M. Joseph Parrenin

Rubrique : enseignement

Titre : médecine scolaire et universitaire

Réponse publiée le 13 avril 1998
23 février 1998

Question écrite n° 10516 de M. Joseph Parrenin

Rubrique : politique extérieure

Titre : Algérie

Réponse publiée le 11 mai 1998
23 février 1998

Question écrite n° 10422 de M. Joseph Parrenin

Rubrique : enseignement privé

Titre : établissements sous contrat

Question sans réponse

16 février 1998

Question écrite n° 10196 de M. Joseph Parrenin

Rubrique : agroalimentaire

Titre : pâtisserie

Réponse publiée le 30 mars 1998
16 février 1998

Question écrite n° 10103 de M. Joseph Parrenin

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : installations classées

Réponse publiée le 30 mars 1998
9 février 1998

Question écrite n° 9865 de M. Joseph Parrenin

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 30 mars 1998
9 février 1998

Question écrite n° 9853 de M. Joseph Parrenin

Rubrique : transports routiers

Titre : personnel

Réponse publiée le 10 août 1998

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