M. Joseph Parrenin

Socialiste

Doubs (3^e circonscription) | Mandat clos le 18 juin 2002 (11^e législature)

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17 janvier 2000

Question écrite n° 40058 de M. Joseph Parrenin

Rubrique : retraites : généralités

Titre : retraites complémentaires

Réponse publiée le 17 avril 2000
13 décembre 1999

Question écrite n° 38621 de M. Joseph Parrenin

Rubrique : retraites : généralités

Titre : montant des pensions

Question close sans réponse le 25 février 2002
13 décembre 1999

Question écrite n° 38612 de M. Joseph Parrenin

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 20 mars 2000
29 novembre 1999

Question écrite n° 38011 de M. Joseph Parrenin

Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

Titre : conventions avec les praticiens

Réponse publiée le 10 juillet 2000

29 novembre 1999

Question écrite n° 38010 de M. Joseph Parrenin

Rubrique : drogue

Titre : établissements de soins

Réponse publiée le 13 mars 2000
29 novembre 1999

Question écrite n° 37961 de M. Joseph Parrenin

Rubrique : retraites : généralités

Titre : retraites complémentaires

Réponse publiée le 26 juin 2000
22 novembre 1999

Question écrite n° 37580 de M. Joseph Parrenin

Rubrique : institutions sociales et médico-sociales

Titre : personnel

Réponse publiée le 14 août 2000
22 novembre 1999

Question écrite n° 37573 de M. Joseph Parrenin

Rubrique : santé

Titre : politique de la santé

Réponse publiée le 7 mai 2001

22 novembre 1999

Question écrite n° 37568 de M. Joseph Parrenin

Rubrique : impôts et taxes

Titre : associations

Réponse publiée le 24 janvier 2000
15 novembre 1999

Question écrite n° 37473 de M. Joseph Parrenin

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 3 janvier 2000

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