-
- 1. Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014 (suite)
- 2. Modification de l’ordre du jour prioritaire
- 3. Projet de loi de financement rectificative de la Sécurité sociale pour 2014 (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Projet de loi de financement rectificativede la Sécurité sociale pour 2014 (suite)
- 2. Clôture de la session ordinaire 2013-2014 - Ouverture de la session extraordinaire 2014
- 3. Projet de loi de financement rectificative de la Sécurité sociale pour 2014 (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2014 (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Fixation de l’ordre du jour
- 3. Harmonisation des taux de TVA applicables à la presse
- 4. Renforcement de la lutte contre la contrefaçon
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions au ministre de l’intérieur
- 2. Débat sur la protection de la vie privée à l’heure de la surveillance numérique, commerciale et institutionnelle.
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Modernisation de l’action publique territoriale et affirmation des métropoles
- 2. Conventions conclues entre les organismes d’assurance maladie complémentaire et les professionnels, établissements et services de santé
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Avenir et justice du système de retraites
- 3. Exercice de leur mandat par les élus locaux
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2014 (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Hommage à Lucien Neuwirth
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2014
- 4. Avenir et justice du système de retraites (nouvelle lecture)
- 5. Programmation militaire 2014-2019
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2014
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Nièvre (2e circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)