M. Bernard Perrut

Les Républicains

Rhône (9^e circonscription) | Mandat clos le 21 juin 2022 (15^e législature)

Page n°365 : 10 résultats affichés sur un total de 4516

3 septembre 2001

Question écrite n° 65442 de M. Bernard Perrut

Rubrique : professions de santé

Titre : pédiatres

Réponse publiée le 15 octobre 2001
3 septembre 2001

Question écrite n° 65441 de M. Bernard Perrut

Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

Titre : frais dentaires

Question sans réponse
3 septembre 2001

Question écrite n° 65440 de M. Bernard Perrut

Rubrique : économie sociale

Titre : mutuelles

Question sans réponse
3 septembre 2001

Question écrite n° 65439 de M. Bernard Perrut

Rubrique : enseignement

Titre : rythmes et vacances scolaires

Réponse publiée le 22 octobre 2001
3 septembre 2001

Question écrite n° 65438 de M. Bernard Perrut

Rubrique : télécommunications

Titre : France Télécom

Réponse publiée le 15 octobre 2001
3 septembre 2001

Question écrite n° 65437 de M. Bernard Perrut

Rubrique : enseignement privé

Titre : enseignement agricole

Réponse publiée le 17 décembre 2001
3 septembre 2001

Question écrite n° 65421 de M. Bernard Perrut

Rubrique : relations internationales

Titre : sommet du G8

Réponse publiée le 1er octobre 2001
30 juillet 2001

Question écrite n° 64766 de M. Bernard Perrut

Rubrique : impôts locaux

Titre : taxe professionnelle

Réponse publiée le 20 août 2001
30 juillet 2001

Question écrite n° 64761 de M. Bernard Perrut

Rubrique : handicapés

Titre : autistes

Question sans réponse
30 juillet 2001

Question écrite n° 64760 de M. Bernard Perrut

Rubrique : enseignement

Titre : médecine scolaire et universitaire

Réponse publiée le 12 novembre 2001

...

363

364

365

366

367

...

452

Page n°365 : 10 résultats affichés sur un total de 4516

M. Bernard Perrut

Questions posées (archives)