-
- 1. Mobilisation du foncier public en faveur du logement (n° 200) (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Création des emplois d'avenir (suite) (n° 148)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Création des emplois d'avenir (n° 148) (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Ouverture de la session extraordinaire
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Nomination d'un député en mission temporaire
- 4. Création des emplois d'avenir (n° 148)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2012 (suite) (n° 71)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Loi de finances rectificative pour 2012 (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Souhaits de bienvenue à des délégations étrangères
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Résorption de l'emploi précaire dans la fonction publique (n° 4238) (vote solennel)
- 4. Refonte de la carte intercommunale (n° 3908) (vote solennel)
- 5. Projet de loi de finances rectificative pour 2012 (n° 4332) (suite)
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Souhaits de bienvenue à une délégation parlementaire
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Modification de l'ordre du jour
- 4. Modalités d'exercice des professionnels de santé étrangers (n° 4152)
- 5. Éthique du sport et droit des sportifs (n° 4158)
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Cessation de mandat et remplacement d'un député
- 2. Projet de loi de finances pour 2012 - Seconde partie (n° 3775-II)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 (suite) (n° 3790)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Rhône (9e circonscription)
| Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)