M. Damien Alary

Socialiste

Gard (5^e circonscription) | Mandat clos le 21 avril 2004 (12^e législature)

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31 mars 2003

Question écrite n° 15180 de M. Damien Alary

Rubrique : taxes parafiscales

Titre : suppression

Réponse publiée le 6 octobre 2003
31 mars 2003

Question écrite n° 15179 de M. Damien Alary

Rubrique : État

Titre : décentralisation

Réponse publiée le 26 mai 2003
31 mars 2003

Question écrite n° 15178 de M. Damien Alary

Rubrique : emploi

Titre : emplois jeunes

Réponse publiée le 18 août 2003
31 mars 2003

Question écrite n° 15177 de M. Damien Alary

Rubrique : politique sociale

Titre : lutte contre l'exclusion

Question close sans réponse le 27 avril 2004
31 mars 2003

Question écrite n° 15176 de M. Damien Alary

Rubrique : bourses d'études

Titre : enseignement secondaire et enseignement supérieur

Réponse publiée le 2 juin 2003
10 mars 2003

Question écrite n° 13697 de M. Damien Alary

Rubrique : fonction publique hospitalière

Titre : aides soignants

Réponse publiée le 11 août 2003
10 mars 2003

Question écrite n° 13696 de M. Damien Alary

Rubrique : politique extérieure

Titre : Israël

Réponse publiée le 28 avril 2003
10 mars 2003

Question écrite n° 13695 de M. Damien Alary

Rubrique : rapatriés

Titre : politique à l'égard des rapatriés

Réponse publiée le 21 juillet 2003
10 mars 2003

Question écrite n° 13694 de M. Damien Alary

Rubrique : sécurité publique

Titre : secours

Réponse publiée le 7 avril 2003
10 mars 2003

Question écrite n° 13693 de M. Damien Alary

Rubrique : démographie

Titre : recensements

Réponse publiée le 28 avril 2003

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M. Damien Alary

Questions posées (archives)