En application de l'article 13 de la Constitution, audition de M. Philippe Martin, candidat à la présidence du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité
Vote sur cette nomination 13

Audition de Mme Barbara Pompili, secrétaire d'État chargée de la biodiversité, sur les résultats de la conférence des parties COP 13 de la convention sur la diversité biologique et la mise en application de la loi de reconquête de la biodiversité

Audition de M. Bruno David, président du Muséum national d'histoire naturelle

Projet de loi de finances pour 2017 (n° 4061) (commission élargie) :
Examen pour avis des crédits de la mission « Recherche et enseignement supérieur » :
Recherche dans les domaines du développement durable (M. Philippe Plisson, rapporteur pour avis)
Recherche dans les domaines de la gestion des milieux et des ressources (M. Charles-Ange Ginesy, rapporteur pour avis)

Audition de M. Jean Pisani-Ferry, commissaire général de France Stratégie, sur les inégalités territoriales

Audition de M. Roger Genet, directeur général de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES)

I. Table ronde sur le marché de l'électricité en Europe, conjointe avec la commission du Développement durable et de l'Aménagement du territoire
II. Examen du rapport d'information de MM. Joaquim Pueyo et Bernard Deflesselles sur la politique spatiale européenne
III. Désignation d'un représentant de la commission des Affaires européennes pour la mission d'information de la Conférence des Présidents sur les suites du référendum britannique
IV. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution

Table ronde, conjointe avec la commission des affaires européennes, sur le marché de l'électricité en Europe avec Mme Amaryllis Verhoeven, chef d'unité adjointe à la direction générale Énergie de la Commission européenne, accompagnée de M. Olivier Coppens, attaché économique à la représentation de la Commission en France ; M. François Brottes, président du directoire de Réseau de transport d'électricité (RTE) ; Mme Hélène Gassin, membre du collège de la commission de régulation de l'énergie (CRE) ; M. Marc Bussieras, directeur stratégie du groupe EDF ; M. Jean-Pierre Roncato, Président de l'union des industries utilisatrices d'énergie (UNIDEN), accompagné de M. Stéphane Delpeyroux, membre de l'UNIDEN ; M. Jean-Arnold Vinois, conseiller pour l'énergie de l'Institut Jacques Delors ; M. Jean-Louis Bal, président du syndicat des énergies renouvelables (SER) ; et M. Marc Jedliczka, porte-parole de l'association négaWatt

Examen, conjoint avec la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, du rapport d'information de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur les programmes d'investissements d'avenir (PIA) finançant la transition écologique (Mmes Eva Sas et Sophie Rohfritsch, rapporteures)
Examen du rapport de la mission d'information sur la taxation des produits agroalimentaires (Mme Véronique Louwagie, présidente, M. Razzy Hammadi, rapporteur)
Informations relatives à la commission
Présences en réunion

Audition, commune avec la commission des finances, des rapporteurs de la mission d'évaluation et de contrôle sur les programmes d'investissements d'avenir finançant la transition écologique (Mmes Eva Sas et Sophie Rohfritsch, rapporteures)