• 24 juin 2004

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  Question au Gouvernement n° 1480 de M. Serge Poignant

  Rubrique : politique économique

  Titre : croissance

  Question posée en séance
• 8 juin 2004

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  Question écrite n° 41110 de M. Serge Poignant

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : âge de la retraite

  Réponse publiée le 10 août 2004
• 1er juin 2004

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  Question écrite n° 40386 de M. Serge Poignant

  Rubrique : fonctionnaires et agents publics

  Titre : congé de longue maladie

  Réponse publiée le 1er mars 2005
• 1er juin 2004

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  Question écrite n° 40345 de M. Serge Poignant

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : alcoolisme

  Réponse publiée le 26 octobre 2004
• 25 mai 2004

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  Question écrite n° 40084 de M. Serge Poignant

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : allocation personnalisée d'autonomie

  Réponse publiée le 18 janvier 2005
• 25 mai 2004

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  Question écrite n° 39907 de M. Serge Poignant

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : allocation personnalisée d'autonomie

  Réponse publiée le 4 janvier 2005
• 16 mars 2004

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  Question écrite n° 35920 de M. Serge Poignant

  Rubrique : entreprises

  Titre : PME

  Réponse publiée le 18 avril 2006
• 2 mars 2004

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  Question écrite n° 34540 de M. Serge Poignant

  Rubrique : administration

  Titre : rapports avec les administrés

  Réponse publiée le 8 juin 2004
• 4 février 2004

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  Question au Gouvernement n° 1138 de M. Serge Poignant

  Rubrique : entreprises

  Titre : création

  Question posée en séance
• 10 novembre 2003

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  Question écrite n° 28236 de M. Serge Poignant

  Rubrique : préretraites

  Titre : professions de santé

  Réponse publiée le 8 juin 2004